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Héritages en Espagne (III)

Inheritance in MarbellaVoici le troisième article que nous écrivons relatif à la réduction sur l’impôt sur les successions en Espagne et plus concrètement en Andalousie. Cette fois, nous allons écrire quelques lignes sur la réduction que contemple la communauté autonome d’Andalousie, quand un bien est hérité consécutivement

Articles précédents:

 

  • Réductions dans l’acquisition d’une entreprise, compagnie, ou participations en entité en Espagne et réductions pour l’acquisition d’un logement habituel.
  • Réduction pour parenté avec l’auteur et la propre réduction autonomique.

 

Reductión pour transmissions consécutives “mortis causa” sur les mêmes biens

Si des biens, qu’il s’agisse d’une maison, d’un véhicule ou de fonds déposés sur un compte courant, font objet de deux ou plusieurs transmissions “mortis causa” en faveur de descendant de deuxième degré et ultérieurs, le montant satisfait par l’impôt sur les successions des transmissions antérieures pourra être déduit de la base imposable.

Coefficient Multiplicateur

Pour autant, il ne faut pas oublier les coefficients multiplicateurs qui dépendent du degré de parenté et du patrimoine préexistant selon la table mentionnées ci-dessous.

Il s’entend que le patrimoine préexistant correspond au mondialement connu et non seulement à celui qui se trouve en Espagne.

 
Patrimoine préexistant, en euros               Groupes de l’article 20 de la Loi
I y II III IV
  1,0000   1,5882   2,0000
De 0 à 402.678,11
De plus de 402.678,11 jusqu’à 2.007.380,43   1,0500   1,6676   2,1000
De plus de 2.007.380,43 jusqu’à 4.020.770,98   1,1000   1,7471   2,2000
1,2000 1,9059 2,4000
De plus de 4.020.770,98
 

N’hésitez pas à contacter notre cabinet d’avocats et économistes à Marbella. Nous répondrons à vos questions en matières fiscales et juridiques.

María Teresa Arcos, avocate à Marbella

Wim Lamers, économiste à Marbella.

  • Wim Lamers
  • Héritage Marbella, Impôts sur les Succesions en Espagne, Impôts en Espagne, Testament espagnol,

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